Assistant de TVA

La commande TVA donne accès à l'assistant de TVA. Selon votre cas de figure (régime de TVA, souscription ou non à la télédéclaration), cet assistant permet de visualiser et d'éditer les états préparatoires de TVA ou de télédéclarer sa TVA. Il permet également d’enregistrer en comptabilité les écritures de TVA et de consulter la liste de toutes les déclarations de TVA générées.

Déclaration d'acompte

En régime simplifié : menu Traitements ou Ma compta - commande TVA - Déclaration d'acompte

En régime simplifié, l’assistant de TVA vous permet également de gérer l'acompte de TVA par semestre et le remboursement de TVA sur investissements.

Déclaration annuelle

En régime réel : menu Traitements ou Ma compta - commande TVA
En régime simplifié : menu Traitements ou Ma compta - commande TVA - Déclaration annuelle

La déclaration de TVA que vous pouvez générer correspond au régime de TVA que vous avez indiqué dans les paramètres TVA du menu Dossier :

  • état CA3 et annexe 3310 A, si vous avez choisi Régime réel,

  • état CA12, si vous avez choisi Régime simplifié.

L'assistant affiche uniquement les traitements liés à votre cas de figure (selon la souscription ou non à la télédéclaration). Il est donc normal que certains traitements listés ci-dessous ne vous soient pas proposés.

  1. Sélectionnez l'option de votre choix :

  • ClosedVisualiser mon état préparatoire de TVA Uniquement visible si vous déclarez la TVA sans passer par la téléprocédure.

    Cette option est uniquement visible lorsque vous déclarez votre TVA sans passer par la téléprocédure.

    1. En régime simplifié, l'année est indiquée par défaut. En régime réel, indiquez la période de la déclaration.

    2. Précisez si vous souhaitez inclure les écritures en brouillard et/ou en simulation en cochant l'option correspondante. Le mode Cahier ne gère pas les écritures en simulation.

    3. Si vous avez modifié l'une des informations du paramétrage de la TVA, cochez la case Recalculer les valeurs automatiquement pour en tenir compte.

    4. Si une déclaration a déjà été réalisée sur la même période, sélectionnez si vous voulez oui ou non contrepasser l'écriture d'OD de TVA. Cette fonction permet d'annuler l'écriture d'OD de TVA qui a déjà été enregistrée sur la même période.

    5. Cliquez sur le bouton [OK].

    L'état de la déclaration correspondant à votre régime de TVA s'affiche.

  • ClosedRetransmettre à l'identique la dernière déclaration Uniquement visible si vous déclarez la TVA par la téléprocédure.

    Cette option est uniquement visible si vous avez souscrit au dispositif de télédéclaration et que vous l'avez indiqué dans les paramètres de TVA.

    Dans l'assistant, vous avez choisi l'option Retransmettre à l'identique la dernière déclaration.

    1. Cliquez sur le bouton [Suivant].

    2. Un message s'affiche pour vous prévenir que la dernière déclaration sera retransmise à l'identique. Cliquez sur le bouton [Oui] pour confirmer la retransmission.

    Si vous aviez déjà transmis cette déclaration, elle sera automatiquement remplacée par celle que vous retransmettez.

  • ClosedEnregistrer mon paiement de TVA

    Une fois que vous avez sélectionné cette option et cliqué sur le bouton [OK], la fenêtre Paiement s'affiche.

  • ClosedEnregistrer mon remboursement de TVA

    Une fois que vous avez sélectionné cette option et cliqué sur le bouton [OK], la fenêtre Encaissement s'affiche.

  • Afficher ma liste des déclarations

  • Mettre en place la télédéclaration avec CielUniquement visible si vous déclarez la TVA sans passer par la téléprocédure.

  1. Selon l'option choisie, cliquez sur le bouton [Suivant] ou sur le bouton [OK].